Mention légal

 

Éditeur du site

Le présent site internet accessible à l’adresse :acf-conseil.net

Acf Conseil

Forme juridique : Sarl
Capital social : 1 000 000 kmf
Siège social : Moroni Hamramba
Numéro RCS : Moroni + numéro RCS?
Adresse e-mail : contact@acf-conseil.net

Hébergement

Le site est hébergé par :

PlanetHoster
Adresse : 4416 Louis-B.-Mayer, Laval (Québec) H7P 0G1, Canada
Téléphone : +1 514 360 8573
Site web : PlanetHoster

Propriété intellectuelle

L’ensemble du contenu présent sur le site acf-conseil.net, incluant de manière non limitative les textes, images, graphismes, logos, vidéos, icônes, illustrations, documents téléchargeables et éléments visuels, est la propriété exclusive de ACF, sauf mentions contraires.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation ou exploitation partielle ou totale des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans autorisation écrite préalable.

Toute utilisation non autorisée du site ou de l’un des éléments qu’il contient pourra faire l’objet de poursuites conformément aux dispositions du Code de la propriété intellectuelle.

Responsabilité

Les informations publiées sur le site acf-conseil.net sont fournies à titre indicatif et sont susceptibles d’être modifiées à tout moment.

L’éditeur du site s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées, mais ne saurait garantir l’absence d’erreurs, d’omissions ou d’indisponibilité des informations.

L’utilisateur reconnaît utiliser les informations disponibles sur le site sous sa responsabilité exclusive.

Données personnelles

Les informations éventuellement collectées via les formulaires présents sur le site sont destinées exclusivement à Acf Conseil dans le cadre de la gestion des demandes de contact, de devis ou d’informations.

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés, l’utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification, de suppression et d’opposition concernant ses données personnelles.

Pour exercer ces droits, vous pouvez adresser votre demande à :
contact@acf-conseil.net

Les données personnelles ne sont ni vendues ni cédées à des tiers sans consentement préalable.

Cookies

Le site peut utiliser des cookies afin d’améliorer l’expérience utilisateur, mesurer l’audience ou assurer certaines fonctionnalités techniques.

L’utilisateur peut configurer son navigateur afin de refuser tout ou partie des cookies.

Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens vers des sites externes. L’éditeur ne peut être tenu responsable du contenu, des politiques de confidentialité ou des pratiques de ces sites tiers.

Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français.

En cas de litige et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.

Crédits


CMS utilisé : software”,“WordPress”,“CMS

Retour en haut